Des témoins sur place ont pu constater l’utilisation d’armes prohibées dont des bombes à fragmentation et des bombes à l’uranium. Le rapport Goldstone remet cette question à une enquête internationale, se contentant de parler de phosphore blanc. Certaines sources ont fait état de bombes dégageant « un produit qui tue sans provoquer de blessures visibles. » (1)
Des médecins norvégiens ont déclaré que l’armée israélienne utilisait une arme peu connue, expérimentée par les militaires américains, appelée DIME (Dense Inert Metal Explosive), qui produit une explosion très puissante. Le phosphore blanc est, d’après les experts, un produit toxique dont l’explosion peut se révéler fatale. Outre les brûlures de la peau, il peut endommager le cœur, le foie et les reins.
Un des médecins norvégiens, Mads Gilbert, déclare : « Je crois qu’il y a un très fort soupçon que Gaza est actuellement utilisée comme un laboratoire d’essais pour de nouvelles armes. Des corps dont les tissus sont nécrosés sans blessures apparentes ; des corps comme « momifiés » ; des blessés dont les jambes à moitié emportées continuent à se nécroser malgré l’amputation, et qui meurent ; des cas ont été décrits de blessures internes comme celles provoquées par une explosion, mais sans traces d’éclats ; ou bien de cadavres noircis alors qu’ils ne sont pas brûlés, ou d’autres qui avaient été apparemment blessés mais ne semblent pas avoir saigné… » (2)
La chaîne satellitaire Al-Jazeera a présenté les images de plusieurs enfants aveuglés par ces armes nouvelles qui « disloquent les organes ».
Les bombardements n’ont rien épargné ni les populations civiles ni les écoles ni les mosquées ni les cimetières ni les bâtiments de l’ONU ni les stocks de denrées alimentaires ni les pharmacies ni l’hôpital de Gaza.
Au 20è jour de l’offensive, l’armée israélienne a intensifié ses bombardements, écrit Le Figaro. « Au moins 50 Palestiniens ont été tués, dont une femme et ses trois enfants dans le nord de la bande de Gaza. Les bombardements ont touché aussi la principale agence d’aide de l’ONU à Gaza. L’agence a dû fermer, un incendie ayant ravagé des dizaines de tonnes d’aide humanitaire. » (3)
Le bombardement de l’hôpital de Gaza a causé des dégâts considérables en plus des morts et des blessés. Un médecin français témoigne :
« L’hôpital est bien visible, cartographié, et les militaires israéliens sont des soldats d’élite. Nous sommes en situation de guerre. Or, il y a un code de la guerre qui dit qu’on ne s’attaque pas aux hôpitaux. Il faut qu’il y ait une enquête internationale et que les responsables en répondent devant la justice internationale […] Dans la soirée, une nouvelle bombe a explosé : L’hôpital est rasé, totalement en flammes en pleine nuit.
On a dû évacuer 200 personnes sous les bombes. Maintenant, on est tous à l’hôpital Al-Chifa. C’est monstrueux. » (4)
Le bombardement de l’école de l’UNRWA (5) dans le camp de Jabaliya a fait 39 morts. Des dizaines de personnes ont été abattus alors qu’ils brandissaient des drapeaux blancs, d’autres ensevelis dans leurs maisons par des bulldozers ; des ambulances ont été prises pour cibles ; le feu des missiles et des bombes israélien a détruit plusieurs objectifs. (6)
Les bombardiers israéliens ont ciblé même des cimetières s’en prenant ainsi aux morts après les vivants.
Un avion israélien de type F16 a bombardé le cimetière de « Cheikh Redouane », au nord de la ville de Gaza. Les dépouilles de plusieurs morts et martyrs tombés lors de cette attaque ont été déchiquetées et leurs lambeaux se sont éparpillés dans le cimetière. (7)
Point n’est besoin de démontrer qu’Israël affiche un mépris sans bornes pour le droit international aussi bien en guerre qu’en paix. Il a assassiné des bébés, des femmes et des malades dans les hôpitaux, bombardé des écoles, des cimetières, autant de cibles protégées par les Conventions de Genève. Et il s’en fout royalement !
Il a bombardé le siège de l’agence de l’ONU pour l’aide aux réfugiés (UNRWA). Il s’est attaqué à des objectifs considérés comme des remparts pour les blessés et pour les femmes et les enfants qui ont fui les bombardements. Les incendies déclenchés par les bombes ont tout détruit : infrastructures, « couvertures, denrées alimentaires et tous produits destinés à l’aide humanitaire ainsi que tous équipements médicaux indispensables pour la prise en charge des blessés. Achever les blessés se trouvant dans l’enceinte de l’hôpital fait probablement partie de son plan. » (8)
Le bilan de cette guerre est de 1. 450 morts parmi les Palestiniens, dont 410 enfants et 108 femmes, et plus de 5.300 blessés. Parmi les Israéliens, il y avait 13 morts, à déplorer aussi, car un seul mort est un mort de trop.
Pour rappel, ce carnage intervient à l’issue de dix huit mois d’embargo asphyxiant, injustement imposé à près de deux millions d’êtres humains, les privant de nourriture, de soins, de carburant, d’éclairage, d’eau, bref des besoins essentiels de la vie.
Il existe une multitude de témoignages de fonctionnaires internationaux, de journalistes, de médecins, de reporters photographes, d’experts dépêchés par des ONG, images à l’appui.
Les récits relatés dans cet article ne représentent qu’une infime partie de ce qui a été rapporté par les médias en terme de témoignages écrits et audiovisuels.
Plus de la moitié des terres agricoles de la bande de Gaza ont été détruites. Les routes, le cheptel, l’aviculture, des plantations, des cultures maraîchères, des points d’eau, toutes ces infrastructures, ces ressources animales et végétales ont été bombardées. La chaîne Al jazeera a présenté les images de carcasses de centaines de bêtes jonchant le sol des pâturages ainsi que des plantations, des arbres fruitiers et des cultures diverses détruites par les bombes et les missiles.
« Depuis 1948, les palestiniens vivent condamnés à l’humiliation perpétuelle. Ils ne peuvent même pas respirer sans autorisation. Ils ont perdu leur patrie, leurs terres, leur eau, leur liberté, leur tout. Ils n’ont même pas le droit d’élire leurs dirigeants. Quand ils élisent ceux qu’ils ne doivent pas élire, ils sont punis. Gaza est punie. Elle est devenue une souricière sans issue, où le Hamas avait gagné démocratiquement les élections de 2006. » (9)
« La politique continue d’Israël contre le peuple palestinien, d’expropriation de la terre, de démolition des maisons, de transfert de la population, d’expansion des implantations coloniales, de refus du droit à la liberté de mouvement, de saisie de l’eau et des autres ressources, représente pour le Conseil des Droits de l’homme des Nations unies le cas le plus ancien, et pourtant urgent, de déni des droits l’homme internationalement reconnus.
En effet, les pratiques d’Israël prenant pour victime la population palestinienne autochtone constituent une violation de chacun des droits humains les plus fondamentaux de la Déclaration universelle des Droits de l’homme : le droit à la vie, à la liberté de se déplacer, les droits civils, politiques, religieux et culturels, ceux du Pacte international relatif aux droits civils et politiques (ICCPR) et pratiquement tous les droits du Pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels (ICESCR). » (10)
Au regard du droit international, ces faits sont incontestablement constitutifs de crimes de guerre.
Le rapport Goldstone le confirme en dépit des nombreuses réserves susceptibles de jouer en faveur d’Israël. A mon avis, ce document traduit de toute évidence un souci d’objectivité de l’auteur, sa recherche de l’impartialité, si bien qu’il condamne le Hamas au même titre qu’Israël et qu’il laisse à ce dernier les possibilités de se défendre, de faire admettre ses allégations. C’est la seule façon, selon moi et probablement selon l’auteur, de faire accepter le rapport par Israël, encore une fois : l’objectivité, donc la condamnation du Hamas, même si celui-ci était en situation de légitime défense, avec des moyens rudimentaires et manifestement disproportionnés.
Le rapport se limite à établir un constat, sans trancher, laissant à la justice le soin de le faire. Il ne fait que préconiser des enquêtes sur bon nombre de situations. Dans les rares cas où il semble reprocher à Israël des agissements répréhensibles, il n’omet pas de recueillir l’explication ou la justification par les responsables israéliens de tel ou tel agissement.
Par exemple, le juge Goldstone cite entre autres, l’attaque au mortier d’une mosquée dans la ville de Gaza « au moment où plusieurs centaines de personnes étaient réunies pour la prière, qui a entraîné la mort de 15 d’entre elles. »
Pour justifier cette attaque, dit-il, « le Gouvernement israélien et les Forces de défense israéliennes ont invoqué le fait que la mosquée était utilisée pour abriter des membres de groupes armés à Gaza et pour stocker des armes. « Après avoir interrogé plusieurs personnes, nous avons conclu qu’il n’y avait pas de militants qui s’y étaient abrités ». Même en supposant qu’ils étaient présents dans cette congrégation et que des armes étaient cachées dans la mosquée, cela ne peut pas justifier l’attaque de la mosquée et des centaines de civils, a estimé l’expert […] M. Goldstone s’est ensuite inquiété de l’utilisation par Israël de certaines munitions, comme celles au phosphore qui, si elle n’est pas interdite par le droit international, a cependant de graves conséquences pour la population […] Ces munitions causent de grandes souffrances humaines, ainsi que des dommages à l’environnement qu’on ne connaît pas encore, à Gaza et aussi probablement dans le sud d’Israël…Répondant à une question sur l’immunité dont bénéficie Israël depuis de nombreuses années grâce au veto des États-Unis au Conseil de sécurité, le juge Goldstone a émis l’espoir que le Conseil traiterait cette question de façon positive. « Je serai déçu que le Conseil de sécurité n’adopte pas une résolution pour demander des enquêtes et des rapports », a-t-il dit… Répondant à un correspondant sur l’utilisation éventuelle de munitions contenant de l’uranium, le juge Goldstone a précisé que le rapport de la mission ne faisait que mentionner des allégations. Une enquête sur ce point pourrait être menée par d’autres experts, a-t-il estimé. » (11)
En tous cas, ce n’est pas l’avis de tout le monde. D’aucuns vont jusqu’à douter de l’objectivité de ce document y percevant une attitude de parti pris :
« La décision de Goldstone s’est compliquée du fait qu’il est juif et qu’il entretient des liens émotionnels et familiaux profonds avec Israël et le sionisme, liens renforcés par sa longue association avec plusieurs organisations travaillant en Israël […] Le rapport Goldstone n’ajoute rien de nouveau sur le fond. Sa contribution principale est de confirmer les pratiques militaires israéliennes amplement diffusées et analysées pendant la guerre de Gaza. Amnesty International, Human Rights Watch, et une série de groupes israéliens respectés de défense des droits humains avaient déjà publié plusieurs rapports fiables condamnant Israël pour ses tactiques qui avaient violé les lois de la guerre et le droit humanitaire international. Les journalistes et les hauts fonctionnaires des Nations unies étaient arrivés à des conclusions semblables […] Et à beaucoup d’égards, le rapport Goldstone appuie le principal argument fallacieux du récit israélien en présumant qu’Israël a agi en état de légitime défense contre un adversaire terroriste. » (12)
Quoi qu’il en soit, il est essentiellement question de savoir quand et comment traduire en justice les criminels de guerre israéliens ?
Depuis sa création, Israël ne cesse d’être condamné par l’ONU et les Organisations internationales. Mais il ne se gêne pas de continuer à violer le droit international, à commettre des exactions, souvent des crimes contre les Palestiniens. Il existe 95 résolutions de l’ONU votées contre Israël. Ce dernier ne respecte aucune de ces résolutions. Ben Gourion l’avait dit : « la loi internationale est un chiffon de papier. »
Le mur de la honte construit en grande partie sur le territoire palestinien a transformé la Cisjordanie en camp de concentration. Il est incontestablement illégal. Dans son avis consultatif du 9 juillet 2004, la Cour internationale de Justice a affirmé qu‘il était contraire au droit international et qu‘Israël avait l‘obligation d‘en interrompre la construction et de démanteler les tronçons déjà en place
Mais Israël passa outre, ne s’estimant pas lié par les décisions de la justice internationale.
Les appels des Etats et des ONG à « l’arrêt immédiat de la colonisation » dans les Territoires palestiniens occupés en 1967se comptent par dizaines.
Le Conseil de sécurité de l’ONU a maintes fois exigé l’arrêt des « pratiques israéliennes visant à établir des colonies de peuplement ». Ce fut le cas, entre autres, de la résolution 242 du 22 novembre 1967, de la résolution 446 du 22 mars 1979, de la résolution 1322 du 7 octobre 2000, de la résolution 1860 du 8 janvier 2009.
Qui plus est, l’implantation de colonies israéliennes en Cisjordanie viole la Convention de Genève relative à la protection des populations civiles en temps de guerre du 12 août 1949, ratifiée par Israël.
Israël viole de nombreux articles de cette convention, notamment l’article 1, 47, 49, 50, 53, 76.
En fait, Israël refuse l’applicabilité de cette convention aux territoires qu’il occupe (qu’il « administre » selon sa terminologie), en dépit du fait que cette attitude soit contestée par l’ensemble de la communauté internationale, y compris les Etats-Unis (voir par exemple la résolution 106 B de l’Assemblée Générale des Nations Unies du 16 décembre 1976 et la résolution 607 du Conseil de Sécurité, adoptée à l’unanimité le 5 janvier 1988).
Malgré les condamnations multiples, l’implantation de colonies se poursuit en Cisjordanie, entraînant des opérations de destruction de cultures et de maisons appartenant aux Palestiniens. Sans compter les milliers de maisons déjà détruites, les terres confisquées, la pêche interdite.
En outre, les Palestiniens sont victimes des formes les plus abjectes de l’apartheid. Les routes leur sont interdites, de même l’eau, les soins, les écoles. Ils sont considérés comme des sous-hommes dans leur pays.
Eu égard à ce qui précède, il est temps que les criminels de guerre israéliens soient traduits devant la justice pénale internationale. Pour ce faire, il existe deux possibilités : une juridiction nationale européenne ou la cour pénale internationale.
La Cour pénale internationale est pleinement compétente pour juger les crimes de guerre commis parles dirigeants israéliens depuis juillet 2002, date de son entrée en vigueur, à la seule condition d’être saisie par le Conseil de Sécurité de l’ONU.
En effet, cette juridiction (la CPI) peut être valablement saisie par trois instances : un Etat partie, le procureur de la Cour pénale internationale, le Conseil de sécurité des Nations Unies agissant dans le cadre du chapitre VII de la Charte.
Dans les deux premières hypothèses, la compétence de la Cour ne peut s’exercer que si l’un des deux Etats suivants est partie au Statut de la Cour :
— l’Etat où le crime ou l’acte en cause s’est produit;
— ou l’Etat dont l’accusé est ressortissant.
Lorsque la Cour est saisie par le Conseil sécurité, elle peut agir contre l’auteur d’un crime ressortissant d’un pays non partie, même si ce crime a été commis sur le territoire d’un pays également non partie.
Voyons maintenant l’autre alternative : Quel est le pays européen qui pourrait se charger de cette mission aussi audacieuse qu’honorable ?
Il faudrait d’ores et déjà exclure de cette bataille juridico-judiciaire la Belgique et l’Espagne lesquels ont changé leur système de compétence universelle sous la pression d’Israël. On peut ajouter le Royaume-Uni qui, lui aussi, est en train de changer son système juridique pour la même cause. (13)
Peut également faire partie des pays à exclure la France qui, pour des raisons tant idéologiques que juridiques, n’est pas à même de remplir cette mission.
Non seulement, le crime de guerre n’est pas clairement défini en France, mais encore la France a une attitude ambiguë quant à l’application des conventions de Genève de 1949.
« Pour protéger ses ressortissants. Probablement craigne-t-elle les poursuites contre des soldats français pour des crimes commis en territoire étranger, y compris en remontant à la période coloniale. » (14)
Dans tous les cas, les pays de l’Union européenne sont confrontés à une affaire de nature à compromettre la démocratie et les droits de l’homme, d’où il résulte que l’Union européenne doit assumer ses responsabilités. Si l’accord d’association conclu récemment avec Israël s’avère de nature à empêcher la justice de suivre son cours, autant le dénoncer tant qu’il est temps. La question que tout le monde se pose en ces temps-ci est de savoir jusqu’à quand l’occident continue à cautionner les exactions de l’Etat d’Israël ? Ne craigne-t-il pas des soulèvements généralisés à cause de ces injustices qui ont atteint leur paroxysme ?
Pour l’immédiat, il semble que la meilleure solution soit la saisine de la Cour pénale internationale. Il convient donc de faire pression sur le Conseil de sécurité pour que le rapport Goldstone soit transmis à cette juridiction.
Ahmed Simozrag
26 décembre 2009
Références
(1) Le Times du 06 janvier 2009, voir aussi : http://www.lepost.fr/article/2009/0…
(2) L’Authentique 14 janvier 2009 et Le Matin DZ 14 janvier 2009, voir aussi : http://www.bismillah-debats.net/Islam-et-Medias-17-Gaza-a-feu-et-a.html
(3) Le Figaro.fr 15.01.2009
(4) Nord Eclair.fr 16 janvier 2009, AFP, France Soir, leJDD.fr, Le Matin DZ 16.01.2009
(5) L’Office de secours et de travaux des Nations unies pour les réfugiés de Palestine (UNRWA – United Nations Relief and Works Agency for Palestine Refugees in the Near East) est un programme de l’Organisation des Nations unies pour l’aide aux réfugiés palestiniens dans la Bande de Gaza
(6) Le Figaro 23.01.2009
(7) Info Soir 17.01.2009
(8) La Tribune 17.01.2009 et http://www.bismillah-debats.net/Islam-et-Medias-17-Gaza-a-feu-et-a.html
(9) Eduardo Galeano, Investg Action
(10) Déclaration de BADIL à la quatrième session du Conseil des Droits de l’homme des Nations unies qui s’ouvre cette semaine à Genève.11 mars 2007
(11) Le choc du rapport Goldstone, 20 minutes.fr, 16.09.2009
(12) Richard Falk : Info-Palestine.net 16 décembre 2009
(13) Cf. notre article : le droit face aux attaques de ses violeurs
https://www.hoggar.org/index.php?option=com_content&task=view&id=873&Itemid=64
(14) Patrick Baudoin : Association France Palestine Solidarité
http://www.france-palestine.org/article3052.html
Un commentaire
http://abdelkader.dehbi.nouvelobs.com/
Merci beaucoup pour ce bel article Si Ahmed. Et je ne sais même pas d’ailleurs, s’il faut plus vous remercier pour l’article lui-même ou pour les précieuses références que vous nous donnez à sa suite. « Ajarakumu Allah »